Mentions légales
En naviguant sur le site www.ascpagymnastique.com, vous acceptez sans réserve les mentions légales suivantes.
Conditions d'utilisation
Le site est exploité dans le respect de la législation française. En naviguant sur le site, l'utilisateur accepte sans réserve les mentions légales. Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par l'ASCPA Gymnastique qui ne peut en aucun cas être tenue pour responsable d'une mauvaise utilisation du site.
Conditions d'accès
Le site est accessible par l'URL www.ascpagymnastique.com. Toutefois, le site peut être rendu inaccessible à tout moment et sans préavis par l'ASCPA Gymnastique. Le site est accessible sur tous les moteurs de recherche et tous les appareils mais l'utilisateur doit privilégier la consultation sur ordinateur. Le site ne propose pas de moyens de consultation pour les utilisateurs non-voyants ou mal-voyants mais ces moyens peuvent être disponibles sur l'appareil ou le moteur de recherche.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du site (incluant de façon non exhaustive les logos, les graphismes, les photographies, les vidéos, les GIF et les textes) est la propriété de l'ASCPA Gymnastique, à l'exception des contenus appartenant à d'autres propriétaires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de différents éléments du site est strictement interdite sans l'accord de l'ASCPA Gymnastique. Toute reproduction, effectuée par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefaceur.
Limitation de responsabilité
De façon régulière, L'ASCPA Gymnastique met à jour le site en précisant la date de la dernière mise à jour pour s'assurer que que les informations contenues sur le site soient récentes et fiables. Toutefois, certaines informations peuvent être inexactes. L'ASCPA Gymnastique ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de l'utilisation faite de ces informations et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler. Pour toute erreur constatée ou tout dysfonctionnement constaté, l'utilisateur peut signaler le problème par voie électronique à l'adresse email ascpagym.bureau@gmail.com. Les fichiers contenus sur le site sont aussi sûrs que possible mais tout téléchargement engage la responsabilité de l'utilisateur. L'ASCPA Gymnastique ne peut en aucun cas être tenue pour responsable en cas de dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou en cas de perte de données consécutives au téléchargement. Les photographies contenues sur le site ne sont pas contractuelles. Les liens contenus sur le site en direction d'autres ressources en ligne ne peuvent en cas engager la responsabilité de l'ASCPA Gymnastique.
Déclaration à la CNIL
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractères personnelles), le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés dont le site est accessible par l'URL www.cnil.fr.
Données personnelles
Le site peut collecter les données personnelles des utilisateurs via les formulaires dans les onglets "Boutique" et "Contact". Les données personnelles peuvent être collectées uniquement si l'utilisateur coche la case précisant la mention "Je commande l'article" ou "J'envoie mon message".
Confidentialité et droit d'accès
Les données personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers, sauf pour l'éventuelle bonne exécution de la prestation demandée par l'utilisateur. En application de la loi mentionnée ci-dessus, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant leurs données personnelles. Ce droit peut être exercé par voie électronique à l'adresse email ascpagym.bureau@gmail.com.
Boutique
Le site propose aux utilisateurs une boutique dans l'onglet "Boutique". Pour chaque commande, un seul article peut être sélectionné par l'utilisateur et le paiement ne peut en aucun cas s'effectuer en ligne. Pour tout problème constaté avec une commande, l'utilisateur peut envoyer un message par voie électronique à l'adresse email ascpagym.bureau@gmail.com.
Cookies
Le site n'utilise pas de cookies. Le site peut ainsi être fonctionnel sans aucune acceptation de cookies de la part de l'utilisateur.
Hébergeur
Le site est hébergé par Wix.
Propriétaire
ASCPA Gymnastique
Éditeur
Théotime Dupuy